Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPHORAT
D.H. Informatique SARL

Numéro de dépôt :
92401615
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque EPHORAT

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.H. Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPHORAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.H. Informatique domicilié(e) 250, rue de la Verte Salle, 78630 ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 315 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H.Informatique Mr Robert DELORME - France.

La marque EPHORAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPHORAT est expirée depuis le 17 janvier 2002.

D.H. Informatique a également déposé les autres marques suivantes : Télémailing , ATO PRO , ATOPRO


D.H. Informatique SARL - 250, rue de la Verte Salle, 78630 ORGEVAL - France - SIREN 322315649


D.H.Informatique Mr Robert DELORME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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